Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE HEURE
SCEMAMA Patrick

Numéro de dépôt :
96657712
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque LA BONNE HEURE

Déposée le 31 décembre 1996 par SCEMAMA Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BONNE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est SCEMAMA Patrick, domicilié(e) 49 bis, Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SCEMAMA - France.

La marque LA BONNE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE HEURE est expirée depuis le 31 décembre 2006.

SCEMAMA Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE MIXTE , A LA BONNE HEURE , "LE JOURNAL DES BONNES NOUVELLES" , CHANSONS FRISSONS , LA SEULE RADIO QUI A UNE IMAGE


SCEMAMA Patrick - 49 bis, Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


Patrick SCEMAMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Message radiophonique Divertissement culturel

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.